Mentions légales

Ce site est édité par : Amiral Limousines

Raison sociale et adresse complète :
Amiral Limousines
10 bis, rue Berteaux Dumas
92200 Neuilly sur Seine
SIRET 43509246500010
Directeur de la publication : Mounir Telhaoui

DECLARATION CNIL : Le présent site a fait l'objet d'une dispense de déclaration (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe - dispense n°7).

INFORMATIQUE ET LIBERTES : Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Ce droit d'accès peut s'exercer :

* par courrier électronique contact@amiral-limousines.com
* par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
Amiral Limousines
10 bis, rue Berteaux Dumas
92200 Neuilly sur Seine

LIENS : Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d'Amiral Limousines, tant en ce qui concerne les contenus, que les conditions d'accès. Si les responsables d'un site "cible" souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande par courrier électronique (contact@amiral-limousines.com)

DROITS D’AUTEUR : Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la rédaction. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites et constituent un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A ce titre, la contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.